Le mode de facturation des déchets ménagers pourrait bien changer dans le bassin houiller
par Cédric Kempf
jeudi 4 avril 2019 à 18:29
Partager :
La Communauté d’Agglomération de Forbach Porte de France lance une étude à partir du 15 avril. Elle souhaite voir si la Redevance Incitative n’est pas un moyen plus juste que la Taxe actuelle. Écoutez Paul Fellinger, 1er vice-président.
Son N°1 - Le mode de facturation des déchets ménagers pourrait bien changer dans le bassin houiller
Avec cette redevance, l’objectif est de savoir quelle est votre réelle production de déchets grâce à une part variable. Cette étude sera l’occasion de savoir si l’on utilise le poids ou le nombre de levées.
Son N°2 - Le mode de facturation des déchets ménagers pourrait bien changer dans le bassin houiller
La part fixe existera toujours mais pourra être réajustée.
À la fin de l’étude, c’est-à-dire le 15 octobre, vous recevrez une facture à blanc pour voir la différence entre la Taxe actuelle et la Redevance.
Ensuite, les élus décideront quel est le meilleur mode de facturation.
Partager cet article :
Une aide pouvant aller jusqu’à 10 000 euros est proposée aux exploitations agricoles mosellanes fragilisées par la sécheresse et les fortes chaleurs de 2026