Nouveau rebondissement dans le dossier "contamination-anxiété" des 745 mineurs


par Camille Bazin
mercredi 19 décembre 2018 à 18:57

Nouveau rebondissement dans le dossier
Photo d'archives

Les anciens mineurs des HBL devront s'armer d'encore un peu de patience ...

Le dossier "Contamination-anxiété" des 745 mineurs devant les tribunaux depuis juin 2013 connait un nouveau rebondissement. L'audience initialement fixée le 18 décembre 2018 devant la formation plénière de la Chambre Sociale de la Cour de Cassation a été reportée au 19 juin 2019.

Ce report fait suite à la volonté de la Chambre sociale de réexaminer sa position sur le préjudice d’anxiété en examinant lors d’une même audience plusieurs dossiers en cours soulevant cette question.

Le dossier des mineurs sera ainsi audiencé en même temps que d’autres dossiers, notamment concernant des salariés de la SNCF et de la SNCM (Société nationale Corse-Méditerranée).

Des commentateurs juridiques notent une orientation favorable aux salariés dans les prises de positions récentes de la Cour de Cassation. Les mineurs CFDT, tout en restant très prudents, préparent avec confiance l'audience du 19 juin 2019.

Ils demandent à toutes les personnes concernées par cette procédure de se réserver la date du 19 juin pour monter à Paris le jour de l’audience.

Le bilan s'alourdit

Pour le seul groupe de 745 mineurs qui étaient indemnes de toutes maladies en juin 2013, 222 sont maintenant reconnus en maladie professionnelle et 37 sont décédés. 


Le Grand Réveil
vague3 vague2 vague1

Musique, actu, jeux, bonne humeur...


Ecoutez en direct :
Le Grand Réveil

Dans le reste de l'actu...

Les classes de musiques à horaires aménagés menacées au collège de Diemeringen

il y a 1 h 45 min

Morsbach : Un parc photovoltaïque en projet à l'ancienne gare de triage

il y a 2 h 2 min

Saga Da Vinci : la relation client, une qualité importante pour le livreur

il y a 2 h 2 min

Sarreguemines : Une conductrice de bus fait un malaise lors de sa tournée à cause de la canicule, la CASC promet des réponses rapides

il y a 16 h 41 min

Avec plus de 200 km à pied, à vélo et à trottinette, les élèves de Roth remportent le défi ''J'y vais !''

il y a 21 h 33 min

Saga Da Vinci : la pizzeria fêtera ses 30 ans en 2026 avec de nombreux souvenirs

il y a 1 jour 1 h 43 min

Sarreguemines : Le CCAS donne des bouteilles d’eau et des conseils pour faire face à la canicule 

il y a 1 jour 3 h 1 min

Voir toute l'actu

Flash InfoDes orages ont éclaté hier soir dans l’est de la France 

il y a 1 h 7 min

Flash InfoLa Lorraine a connu son 3ème mois de juin le plus chaud depuis le début des relevés

il y a 1 h 9 min

Flash InfoL’événement Forbach en rose revient ce dimanche 

il y a 1 h 10 min

Flash InfoPiscine en fête revient ce week-end à Freyming-Merlebach

il y a 1 h 11 min

Flash InfoLa saison culturelle 2025/2026 de la ville de Sarreguemines démarre fort 

il y a 14 h 4 min

Flash InfoLa municipalité de Folkling-Gaubiving organise son 3e marché du terroir jeudi

il y a 16 h 49 min

Flash InfoAlors que les vacances scolaires commencent, La Région Grand Est lance le Pass Groupe Week-end

il y a 16 h 51 min

Voir toute l'actu

Un site fièrement propulsé par